HomeMentions légales - Coaching Partner Intégrité - Sécurité - Engagement

MENTIONS LEGALES

PREAMBULE

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Coaching Partner les modalités d’utilisation de celui-ci, ainsi que l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

PROPRIETAIRE DU SITE

EURL Coaching Partner

Immatriculée au RCS sous le numéro : 843 523 788 R.C.S. Lille Métropole

En date du 06/11/18

Adresse du siège : 45 rue Jacques Wagnon 59250 Halluin

Email : mario@coachingpartner.fr

Téléphone : 06 83 54 30 54

N° de TVA intracommunautaire : FR 68 843 523 788

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Monsieur Mario LEUCCI, Gérant de l’EURL Coaching Partner

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour. Il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Coaching Partner ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Coaching Partner.

 

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci feront l’objet d’une proposition de médiation.

Ces litiges seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Coaching Partner. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

PROTECTION DE DONNEES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Les données collectées sur notre site ne sont jamais cédées à des tiers pour des raisons commerciales ou marketing. Nous nous engageons à assurer la plus stricte confidentialité des données ainsi confiées, sauf injonction judiciaire.

Les formulaires en ligne (formulaire de contact et formulaire de demande de formation) sont toujours remplis volontairement. Vous êtes libre de refuser de compléter un formulaire en ligne. Cependant, si vous choisissez de ne pas le/les remplir, certains services ne pourront vous être fournis.

Ce traitement est référencé dans la liste tenue par le Correspondant à la Protection des Données désigné par Coaching Partner, conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

HEBERGEMENT

L’hébergement du site est réalisé par OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – N° tel.: +33 9 72 10 10 07

DROITS D’AUTEUR

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, textes, présentation, pictogrammes, photos, l’organisation ,conception du site sans autorisation écrite préalable de Coaching Partner.